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Santé Sécurité au Travail dans l'enseignement agricole

Recommandations pour les jeunes en formation

Mis à jour le 06/09/2018

Pour les élèves et apprenti(e)s des filières de l'enseignement agricole et dans le cadre de la convention régionale de partenariat, des outils ont été élaborés en concertation entre la DIRECCTE, la DRAAF, la MSA et les établissements de formation.

Santé Sécurité au Travail dans l'enseignement agricole

Des éléments de référence pour suivre la réglementation

La nouvelle réglementation relative aux jeunes en formation professionnelle âgés de 15 ans au moins et de moins de 18 ans modifie la procédure de dérogation (passage d'une autorisation de déroger par jeune et annuelle à une autorisation de déroger par lieu de formation, pour une durée de 3 ans) et actualise la liste des travaux réglementés.

Appliquée aux entreprises mais également aux établissements d'enseignement, elle vise à mieux protéger les jeunes en les préservant contre les atteintes à leur santé et sécurité et à simplifier les démarches.

Vous trouverez ci dessous en téléchargement :

Le formulaire national de déclaration

Le descriptif du contenu de la déclaration et des informations à tenir à disposition de l'inspecteur du travail

La liste des travaux interdits ou réglementés

La liste des élèves concernés par la dérogation

Le guide sur les machines et travaux dangereux spécifique au secteur agricole

Les clauses types des conventions de stages
La notice d'aide à la déclaration
La note de service DGER/SDPFE 2017-137 du 15 février 2017 relative à la surveillance médicale des jeunes
La note de service DGER/SDPFE/ 2017-2016 du 10 mars 2017 relative aux périodes de stage en entreprise

Pour plus d'informations, n'hésitez pas à consulter les sites :

DIRECCTE Bretagne
Ministère du travail
mon-entreprise.bzh

Des conseils santé sécurité avant le départ en stage

Dans le cadre de la convention partenariale DRAAF/DIRECCTE/MSA d'Armorique et Portes de Bretagne pour promouvoir l'intégration de la santé sécurité au travail dans l'enseignement agricole, les MSA d' Armorique et Portes de Bretagne ont souhaité aider les équipes pédagogiques et relais à transmettre aux jeunes les connaissances nécessaires en matière de Santé Sécurité au Travail.

Les MSA d'Armorique et des Portes de Bretagne proposent, en libre téléchargement, un module de formation comme ressource documentaire.

Ce module regroupe les différents thèmes qu'un jeune doit connaître avant de partir en stage :